Je re-situe : j'adhère à peine à ce forum que dans le même temps, je me rends compte d'une embrouille concernant le CB1300 que je viens d'acquérir.

Sachant qu'1 homme averti en vaut 2 ( ), vous trouverez ci-dessous le récit de ma mésaventure, telle que je l'ai déjà relatée sur un forum juridico-motard.


Bonjour,

Il y a 1 mois, je craquais pour une CB1300 dans le hall "occasions" d'un professionnel de ma région (Bretagne).
Très belle moto d'octobre 2005, 1ere main, 6 mois et 8000 km, quelques modifs d'ordre esthétique, garantie constructeur, immatriculée dans le 77 mais je ne suis pas sectaire  ;-) .
Reprise de ma CB750 négociée, affaire conclue.

Au moment de la livraison du véhicule et afin que je puisse rouler, le vendeur me remet une copie de l'ancienne CG avec la mention "en cours de mutation à la Préfecture".
Je remarque alors que les dates de certificat et de 1ère immatriculation concordent bien, mais qu'il s'agit du 03/01/2006... Whaaoo, 3 mois en "WW" à travers les contrôles routiers d'Ille de France !!!
Le vendeur me dévoile  illico l'astuce : ça en fait un "millésime" 2006, tu la revendras bien mieux et tu es couvert par la garantie jusqu'en janvier 2008 (ben tiens...).

Un mois passe et cette semaine on m'appelle enfin pour m'informer de la disponibilité de la CG à mon nom. Je laisse la moto à l'atelier pour quelques jours, le temps de poser la plaque, régler quelques soucis de peinture, de shimmy et de carburation (haaa, ces pots adaptables...).

Me revient en tête cette histoire de CG pas très claire.
Je fais d'abord une recherche (qu'est-ce qu'on serait sans La Toile) sur le VIN, je ne trouve rien de bien clair. Au hasard -ou presque-, je tape le nom de l'ancien proprio : tiens, il annonce sur 2Roo pour son CB1300, l'annonce n'est plus dispo en ligne (et pour cause) mais encore présente dans le cache de Google. Et là...

Arrrghh ! On m'assassine.

L'annonce date de février 2005, stipule que la moto est garantie jusqu'en octobre 2005 (la date de mise en circulation se situe donc en octobre 2003), totalise 6000 km et délivre potentiellement... 135 CV (j'ai rien senti...).
Aucun doute possible : C'EST MA MOTO AVEC LES MEMES MODIFS !!!
Pire, le prix est quasiment identique à celui que j'ai payé.

Re-recherche sur le VIN. Le 10e caractère indique l'année modèle. Vérification : il s'agit d'un modèle 2003. (le fait que le boîtier ECU soit concerné par le bridage en plus des pipes d'admission aussi, mais ça allongerait encore un peu plus le récit).

J'ai décidé de faire annuler la vente, ne souhaitant pas pour autant reprendre mon "ex" (papiers à refaire, 2e main, encore à mon nom, vendue-revendue : une moto louche de plus sur le marché quoi !).

J'ai compris la leçon. Je vais me ruiner pour du neuf.

MES QUESTIONS SONT :

1/ Cette NOUVELLE date de 1ere mise en circulation ? Possible comment sur une moto de plus de 2 ans ?
(j'y pense : sur les photos de présentation de l'occasion sur leur site, on distingue clairement que l'immatriculation se termine par un "4". Comme "94" peut-être ? La plaque "77" a été entre-temps posée par mon vendeur, ici en Bretagne).

2/ En attendant, si je roule avec cette moto débridée (pas d'autres véhicules) : en cas de pépin, mon assurance réagit comment ?

3/ Quid de l'état réel du moteur ? Du kilométrage réel ?

4/ Hors de question pour moi -et accessoirement pour autrui- qu'un tel véhicule se retrouve dans le circuit occasion AVEC MON NOM SUR LA CG en plus. On me taxerait de "receleur" que ça ne m'étonnerait même plus.
Comment l'éviter ?

5/ Quand les professionnels de la profession feront-ils consciencieusement un vrai boulot de professionnels (où commence et où s'arrête leur responsabilité) ?

6/ Vers qui me retourner à présent ? Répression des Fraudes en direct ? Dépôt de plainte auprès de la Police ? Contacter un avocat ?


Désolé, je n'arrive pas à faire court. Merci à vous de m'avoir lu.
Dans l'attente d'éventuelles réponses, très sincères salutations.

dt


ça donne soif, nan ?   aux plus courageux !
Bon week-end à tous !
dt

Achète une Kawa        

La Cb 1300 est si belle qu'on l'achète même lorsque cela semble louche!
Ma question maintenant: " pourquoi l'as-tu acheté?"  
La carburation n'est pas facile à régler sur le 13    PGM-FI s'occupe de tout...
Sinon, je sais pas  

bah dis ...

déjà si t'as un soucis avec (accident) du fait du débridage l'assurance (logiquement) ne rembourse pas...
Pour le reste, il y a poisson sous caillou c'est sûr !
Voit éventuellement aec un avocat spécialisé, ou bien fait expertiser ton cb

T'es tombé sur un merguez .....
Tu dois surment avoir la CG d'un vehicule accidenté
Il y a quelle année de marqué sur ta CG ?
Les n° chassis ( ceux frappés) correspondent ?
135 cv sur un CB1300 c'est plus qu'un debridage
T'es sur de la correspondance entre l'annonce et ta moto ?

comme dit Zem , le probleme c'est que toute ta deduction repose sur la petite annonce de 2 roo .com !
qui te dis que le mec n'a par racheté une 2eme cb 13 entre temps et que c'est cette 2eme que tu as acheté ?

a mon avis a part prouver ( je dis bien prouver que cette moto est de millesime 2003 le doute ne plaide pas en ta faveur ...

le resultat de ton affaire sera interressante notemment pour ceux qui habite ou passe des vacances en bretagne car il faudra bien sur que tu nous donne le nom de ce concess indelicat ...

A+

Pas de bol , ç'a ne m'étonne pas , c'est méme courant dans le milieu de l'automobile neuf  d'immatriculer des véhicules qui ont un millésimes de moins ( car il faut savoir que des fois , des voitures neuves ou des motos trainent plusieur mois sur les parking des usines ) J'ai eu moi méme une voiture qui avait été fabriquée au moi de novembre et immatriculé seulement en juillet de l'année d'apres  

Le 10e caractère du numéro de série (VIN) de votre CB1300 correspond à son année modèle. Attention, ce n'est pas nécessairement un chiffre (en ce moment, si : 1 = 2001, 2 = 2002, etc. En 2010, ce sera certainement une lettre).

Je conçois difficilement qu'un gars fasse 2 fois la même erreur. Dans la liste des modifs, il y a un amorto de direction   . Il n'y est plus, mais il a "légèrement" usiné le té supérieur de fourche et laissé des traces de fixation sur le cadre   . J'ai constaté ça avant de l'acheter, et le vendeur m'a confirmé qu'il y avait bien eu amortisseur.

Je retrouve également toutes les autres modifs, dont certaines coûtent bonbon.
Tous les numéros correspondent, c'est la même moto.

ZE QUESTION IS : comment c'est-y qu'on fait pour immatriculer en 1ere date un véhicule qui roule depuis plus de 2 ans    

Si le magasin est en cause, je me charge de sa pub, no problemo   .
La réponse très vite de toute façon. Je ne manquerai pas de vous tenir informé !
Tshaw !

Un premier constat s'impose : Le 77 est bel et bien un département de forbans.
Le deuxième constat : Tu as très mal au fondement et j'imagine aisément ta colère.
Troisième et dernier constat (et conseil) : Si tu as rassemblé des preuves de ce calibre, alors n'hésite pas. Fonce à la DGCCRF du coin et raconte leur ton histoire. Il faut éliminer de la surface ces "marchands d'embrouilles" !!!
Bon courage et pour te remonter

ce concess il les meriterait ses 3 mois de taules ( cf ce post :http://www.zebike.org/viewtopic.php?t=3882&start=15 )

Citation de: GroGroUn premier constat s'impose : Le 77 est bel et bien un département de forbans.

Euh, Mr. L'chauffeur de poids lourd, faudrait voir à réfléchir 2 fois avant de tapotter des bétises sur ton clavier !

Forban peut-etre, n'empèche qu'on est - je pense - l'espèce la plus représentée sur le site alors gaffe à tes couettes !!!!  

Bon, ça va que c'est toi...  

salut
faut quand même savoir qu'en fin 2004 début 2005 les 1300 cb vendu était tous des modèls 2003 ( stock ). les "vrai 2005" ont les nouvelles couleurs ( la bleu et la noir avec autocollants gris ).
le gars à peut être roulé avec un ww garage pendant 2 ans ça s'est possible.
en tout cas va voir le concess et exprime lui ta joie d'avoir travaillé avec lui, et parle lui d'un avocat, c'est quand même un minimum.

Faut pô acheter de 13....J'vous l'avais dis....

Citation de: dt
ZE QUESTION IS : comment c'est-y qu'on fait pour immatriculer en 1ere date un véhicule qui roule depuis plus de 2 ans    

Bin si c'est une moto volée qui utilise la carte grise d'une moto RSV
Renseigne toi sur le passé de la carte grise que tu as et non sur la moto
Si ça se trouve ta carte grise était celle d'une moto gravement accidenté (et donc non reparable)

1- Tu vas chez le concess et tu lui demandes d'annuler gentiment la vente.
2- S'il refuse, tu cites la DGCCRF et tu lui demandes d'annuler gentiment la vente.
3- S'il refuse toujours, tu mentionnes la bonne publicité que tu vas lui faire sur tous les forums motos + magasines + .... + tu vas à la DGCCRF + tu vas voir un sympathique avocat qui va SE FAIRE LA PEAU DE CE FILS DE PU.TE !!!!